J.O. 232 du 7 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17137

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Arrêté du 22 septembre 2003 portant nomination au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche


NOR : DEVE0320312A



Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 22 septembre 2003 :

Sont nommés membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche :

En qualité de représentant de la salmoniculture : M. Cleret (Gonzague).

En qualité de représentant d'associations agréées au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement : M. Rapilly (Jean).

En qualité de représentants du personnel :

M. Foissy (Jean-Michel), titulaire, et Mme Fournel (Françoise), suppléante.

M. Ceciliot (Eric), titulaire, et M. Chaudre (Fabien), suppléant.

Sont nommés, avec voix consultative, au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche :

En qualité de représentant des fabricants et détaillants d'articles de pêche : M. Boyer (Alain).

En qualité de personnalité scientifique : M. Gerdeaux (Daniel), directeur de recherches à l'Institut national de recherche agronomique.